Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CSAN (CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND)
Numéro de dépôt :
3526753
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CSAN (CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND)
Déposée le 24 septembre 2007 par LEREDDE Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSAN (CHEVAL DE SPORT ANGLO NORMAND) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEREDDE Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 2008 - retrait total n°471186 - Publication au BOPI 2008-03-25
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44